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Marques déposées par Communauté d'Agglomération du Pays de Vannes (EPCI
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TPV TRANSPORTS DU PAYS DE VANNES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TPV TRANSPORTS DU PAYS DE VANNES
Communauté d'Agglomération du Pays de Vannes (EPCI)

Numéro de dépôt :
3458666
Date de dépôt :
19/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2016
TPV TRANSPORTS DU PAYS DE VANNES de Communauté d\'Agglomération du Pays de Vannes (EPCI

Présentation de la marque TPV TRANSPORTS DU PAYS DE VANNES

Déposée le 19 octobre 2006 par Communauté d'Agglomération du Pays de Vannes (EPCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TPV TRANSPORTS DU PAYS DE VANNES »

Le déposant est Communauté d'Agglomération du Pays de Vannes (EPCI) domicilié(e) Parc d'Innovation de Bretagne Sud, Allée Gabriel Lippmann, BP 70206,56006 VANNES CEDEX - 56006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération du Pays de Vannes P.I.B.S. domicilié(e) All. Gabriel Lippmann,56006 VANNES CEDEX - 56006 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TPV TRANSPORTS DU PAYS DE VANNES est expirée depuis le 19 octobre 2016.


Communauté d'Agglomération du Pays de Vannes (EPCI) - Parc d'Innovation de Bretagne Sud, Allée Gabriel Lippmann, BP 70206,56006 VANNES CEDEX - 56006 - France


Communauté d'Agglomération du Pays de Vannes P.I.B.S. - All. Gabriel Lippmann,56006 VANNES CEDEX - 56006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Livrée des véhicules (carrosseries) ;

Produits de l'imprimerie ;

Publicité ;

Services de télécommunications ;

Transport ; services de transports collectifs ; services de taxis ; informations en matière de transport ; titres de transport ; réservation pour les voyages ; distribution de documents d'informations. ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. ;